La règlementation Européenne évoluant constamment, nous avons décidé de mettre à votre disposition une version consolidée du règlement 1178/2011.

Règlement (UE) No 1178/2011 de la Commission du 3 novembre 2011 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables au personnel navigant de l'aviation civile conformément au règlement (CE) n o 216/2008 du Parlement européen et du Conseil.

MODIFIÉ PAR :

Ce document regroupe :

ANNEXE I
[PART-FCL]
SOUS-PARTIE A -- EXIGENCES GÉNÉRALES - FCL.001 à FCL.099
SOUS-PARTIE B -- LICENCE DE PILOTE D'AÉRONEF LÉGER -- LAPL - FCL.100 à FCL.199
SOUS-PARTIE C -- LICENCE DE PILOTE PRIVÉ (PPL), LICENCE DE PILOTE DE PLANEUR (SPL) ET LICENCE DE PILOTE DE BALLON (BPL) - FCL.200 à FCL.299
SOUS-PARTIE D -- LICENCE DE PILOTE COMMERCIAL -- CPL - FCL.300 à FCL.399
SOUS-PARTIE E -- LICENCE DE PILOTE EN ÉQUIPAGE MULTIPLE -- MPL - FCL.400 à FCL.499
SOUS-PARTIE F -- LICENCE DE PILOTE DE LIGNE -- ATPL - FCL.500 à FCL.599
SOUS-PARTIE G -- QUALIFICATION DE VOL AUX INSTRUMENTS -- IR - FCL.600 à FCL.699
SOUS-PARTIE H -- QUALIFICATIONS DE CLASSE ET DE TYPE - FCL.700 à FCL.799
SOUS-PARTIE I -- QUALIFICATIONS ADDITIONNELLES - FCL.800 à FCL.899
SOUS-PARTIE J -- INSTRUCTEURS - FCL.900 à FCL.999
SOUS-PARTIE K -- EXAMINATEURS - FCL.1000 à FCL.1099

Appendice 1 -- Obtention de crédits de connaissances théoriques
Appendice 2 -- Échelle de compétences linguistiques -- niveau expert, avancé et opérationnel
Appendice 3 -- Cours de formation pour la délivrance d'une CPL et d'une ATPL
Appendice 4 -- Examen pratique pour la délivrance d'une CPL
Appendice 5 -- Cours de formation intégré MPL
Appendice 6 -- Cours de formation modulaire pour la qualification de vol aux instruments (IR)
Appendice 7 -- Examen pratique de l'IR
Appendice 8 -- Obtention de crédits croisés pour la partie IR d'un examen pratique pour une qualification de classe ou de type
Appendice 9 -- Formation, examen pratique et contrôle de compétences pour la MPL, l'ATPL, les qualifications de type et de classe et contrôle de compétences pour l'IRS

ANNEXE II
[CONDITIONS DE CONVERSION DE LICENCES ET QUALIFICATIONS NATIONALES EXISTANTES
APPLICABLES AUX AVIONS ET AUX HÉLICOPTÈRES]

ANNEXE III
[CONDITIONS DE VALIDATION DE LICENCES DÉLIVRÉES PAR OU AU NOM DE PAYS TIERS]

ANNEXE IV
[PART-MED]

ANNEXE V
Qualification des membres d'équipage de cabine qui participent à des exploitations commerciales
[PART-CC]

ANNEXE VI
Exigences applicables aux autorités pour le personnel navigant
[PART-ARA]

ANNEXE VII
Exigences applicables aux organisations pour le personnel navigant
[PART-ORA]

Version consolidée à la date du 09/11/2014,

par Next Aviation

Daniel HÉNON-HILAIRE

Téléchargement :

Règlement 1178/2011 Consolidé Next Aviation Ed4 Amd4 (2 Mo)